Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ours tempéré
DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie

Numéro de dépôt :
3706608
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
L\'ours tempéré de DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie

Présentation de la marque L'ours tempéré

Déposée le 21 janvier 2010 par DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ours tempéré »

Le déposant est DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie domicilié(e) 4 Rue François Coppée - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie domicilié(e) 4 Rue François Coppée - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ours tempéré est expirée depuis le 21 janvier 2020.

DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie a également déposé les autres marques suivantes : TOUDY


DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie - 4 Rue François Coppée - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


DU VERDIER DE GENOUILLAC Sophie - 4 Rue François Coppée - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.